Conditions générales d’utilisation

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Megalitics est un atlas encyclopédique recensant des sites mégalithiques et monuments du passé profond. Il comprend :

• • des fiches descriptives rédigées par l’Éditeur (les « Contenus ») ;
• • une base de données structurée compilant des informations issues de sources primaires, avec références documentées (la « Base ») ;
• • des fonctionnalités de navigation, recherche et visualisation cartographique.

Contenus éditoriaux — les textes, descriptions et synthèses sont des œuvres protégées par le droit d’auteur (art. L111-1 du Code de la propriété intellectuelle), mis à disposition sous licence Creative Commons Attribution — Pas d’Utilisation Commerciale 4.0 (CC BY-NC 4.0). Vous pouvez partager et adapter le contenu, à condition de créditer l’Éditeur et de ne pas en faire un usage commercial.

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Autorisés (licence CC BY-NC 4.0 + droits légaux) :

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• • citation d’extraits avec attribution (source + lien vers la fiche) ;
• • usage dans des projets personnels, associatifs ou non commerciaux avec attribution ;
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• • fouille de textes et de données (text and data mining) à des fins de recherche scientifique (art. L342-3 CPI), avec attribution et sans usage commercial.

Interdits sans autorisation écrite préalable :

• • tout usage commercial des Contenus ;
• • l’extraction systématique ou massive de la Base par des moyens automatisés (scraping, robots, appels d’API non autorisés) ;
• • la réutilisation de tout ou partie substantielle de la Base dans un autre produit ou service, gratuit ou payant ;
• • la constitution d’une base dérivée destinée à être rendue publique ou exploitée ;
• • l’entraînement de modèles d’intelligence artificielle sur les Contenus éditoriaux et/ou sur tout ou partie substantielle de la Base, quelle que soit la finalité (commerciale ou non commerciale), sauf accord écrit préalable de l’Éditeur et hors exception de recherche scientifique visée ci-dessus ; l’Éditeur exerce expressément son droit d’opposition prévu à l’art. L122-5-3 III du Code de la propriété intellectuelle et à l’art. 4 §3 de la directive (UE) 2019/790 (CDSM), signalé de manière lisible par machine (fichier tdmrep.json) ;
• • le contournement des mesures techniques de protection éventuelles.

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Source : Megalitics / Orogen Studio — [URL de la fiche] — CC BY-NC 4.0

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